1 – Édition du site

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Identification de l’entreprise : Collège Saint Joseph Herbignac au capital social de € – SIREN : – RCS ou RM : – Adresse postale : secretariat@stjosephherbignac.fr.

Directeur de la publication : Collège Saint Joseph – Contact : secretariat@stjosephherbignac.fr.

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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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5 – Liens hypertextes

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.stjosephherbignac.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint-Nazaire.

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